Appel D Offre Rennes Métropole – Créer Un Bon De Commande En Ligne Gratuit

Sun, 16 Jun 2024 10:20:58 +0000
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Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisé forme de groupement n'est imposée à l' formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation VI. 4) Procédures de recours VI. Rennes Métropole - direction de l'assainissement - analyse, réduction/suppression des micropolluants dans les systèmes d?assainissement - NouMa.fr. 4. 1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Rennes Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416 Ville: Rennes Code postal: 35044 Pays: France Courriel: Téléphone: +33 223212828 Fax: +33 299635684 VI.

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Les chantiers du métro font partie des marchés importants attribués en 2016 par Rennes Métropole () Depuis janvier 2020, tous les marchés publics de la Ville de Rennes, de Rennes Métropole et du CCAS, ainsi que toutes les factures et paiements des entreprises (quelles que soient la taille et la forme juridique de l'entreprise) sont dématérialisés. Mode d'emploi pour les entreprises. Consulter et répondre aux marchés publics en ligne Prestataires de la Ville de Rennes, du Centre Communal d'Action Sociale de Rennes, de Rennes métropole et de la central d'achat Régate: depuis le 1er octobre 2018, les consultations de plus de 25 000 € HT sont uniquement disponibles sur la plateforme E-Megalis Bretagne. Appel d'offre rennes métropole. Pour consulter et répondre aux marchés publics: Acquérir un ou des certificat(s) de signature électronique conforme au Référentiel Général de Sécurité (RGS) Ce certificat est délivré à titre individuel et en mains propres par les prestataires de service de confiance qualifiés. Voir la liste de ces prestataires.

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Le support de la plateforme Mégalis sera exceptionnellement fermé le vendredi 27 mai prochain. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Avis de marché Services Base juridique: Directive 2014/24/UE Section I: Pouvoir adjudicateur I. 3) Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s) I. 4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public I. 5) Activité principale Services généraux des administrations publiques Section II: Objet II. 1) Étendue du marché II. 1. Répondre aux marchés publics et facturer en ligne. 1) Intitulé: rennes Métropole - direction de l'assainissement - analyse, réduction/suppression des micropolluants dans les systèmes d? assainissement Numéro de référence: 214293010_ao II. 2) Code CPV principal 79311000 Services d'études II. 3) Type de marché Services II. 4) Description succincte: le détail du phasage de l'opération et les missions confiées au titulaire figurent au cahier des charges II.

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Généralement insérées au verso du document, les CGV mettront le client en connaissance des procédures commerciales qui régissent son fournisseur pour amoindrir le risque de litiges (les échéances, les services après-vente, la validité des offres…).