Appel Candidatures Safer - Département Cantal - Coordination Rurale (Cr), Pension Pour Chien Hainaut Belgique 2019

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Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne, stockage et délivrance de preuves d'antériorité opposables. CALES N° de dossier: AP 46 22 0016 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES: attribution par rétrocession, échange ou substitution Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.

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Une fois le bien acheté, la SAFER le rétrocèdera, après appel à candidatures. Mise à jour le 24 mai 2018

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SAFER 15: Appel à candidatures au 07. 08. Safer cantal appel à candidature photographie documentaire. 19 Commune de Saint Amandin Dossier AS 15 17 0048 01 •Surface totale: 6 ha 25 a 40 ca •Bâtiment: Bâtiments d'habitation et d'exploitation •Situation locative: Fonds libre •Commune de SAINT-AMANDIN (Surface sur la commune: 6 ha 25 a 40 ca) Classification: Bio Section Lieux dit Numéro **Nat. Cad. Sub-division Surface ZD CHARBONNIERES 0002 Pré J 3 ha 56 a 30 ca 0003 Patures ou pâturages K 48 a 42 ca 3ha 87 a... 21 août, 2019 Assemblée Générale 2018 de la CR05 La Coordination Rurale des Hautes-Alpes vous invite à son Assemblée Générale qui se tiendra le: 23 mars, 2018 Appel candidatures Safer – département Cantal Les appels aux candidatures sont en pièces jointes. 08 février, 2016

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Accueil > Politiques publiques > Agriculture > Politique Foncière > SAFER imprimer Mis à jour le 12/04/2016

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Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime: 1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES: attribution par rétrocession, échange ou substitution La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. 2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés. Safer cantal appel à candidature enseignement. 3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES: Intermédiation Locative La Safer Occitanie se propose d'attribuer par bail rural, dans le cadre d'une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés. 4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES: Convention d'Occupation La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d'Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

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