Plu - Mairie De Blainville Sur Orne | Henry's Rue De La Pompe

Sun, 02 Jun 2024 20:25:49 +0000
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S. Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions (largeur et profondeur) des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d'aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de construction 1202 N. S. Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement sur l'administration des règlements 1206 N. S. Annexe A – Index terminologique Il indique les conditions d'émission des permis et des certificats d'autorisation. Il détermine les documents à remettre lors d'une demande de permis, le coût d'une telle demande et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d'infraction qui peuvent être imposés en cas de non-respect de la réglementation. Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N. Règlements d’urbanisme - Ville de Sainte-Thérèse. S. Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc. ). Ils complètent les règlements normatifs et permettent de tenir compte de situations spécifiques non prévues à la réglementation, ou d'ajouter des critères d'évaluation objectifs à l'analyse de certains types de projets.

Règlement Zonage Blainville

Ces travaux consistent à: Aménager un enrochement de 1 à 2 mètres de hauteur dans le lit ruisseau et sur les talus, ce qui agira à titre de contrepoids; Procéder à la végétalisation du site en recouvrant de terre une partie de l'enrochement, puis en plantant arbres et arbustes; Aménager des structures permettant aux citoyens de traverser le ruisseau et de profiter pleinement de la forêt du Grand-Coteau. Lorsque les travaux seront terminés, le risque de glissement de terrain rétrogressif sera grandement diminué, améliorant ainsi de manière notable la sécurité des citoyens de la Ville de Lorraine. Plan des travaux Les travaux d'enrochement de la phase 2 toucheront le même secteur que ceux de la phase 1. Reglement zonage blainville. Une carte indiquant l'étendue précise des enrochements suivra au cours des prochaines semaines. Chantier Sainte-Thérèse Janvier à mars 2022, la végétalisation est prévue pour juin 2022 Sainte-Thérèse et Blainville L'objectif des travaux de cette phase est de mettre un contrepoids à la base des talus pour empêcher les glissements de terrain et arrêter l'érosion.

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Une dérogation mineure ne peut pas être accordée en matière d'usages ni en matière de densité. Règlement sur les Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 1205 N. S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d'évaluation au niveau de l'architecture, de l'implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif est d'assurer une bonne intégration du projet avec son environnement immédiat. Les travaux suivants sont soumis au PIIA. Différentes règles s'appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils sont réalisés. Règlement zonage blainville. Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N. S. Il permet de réaliser un projet malgré qu'il déroge à l'un ou l'autre des règlements d'urbanisme. Il s'agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d'analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect des objectifs du plan d'urbanisme.

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ex., développement d'un nouveau quartier, insertion d'un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation) ou à ceux qui se trouvent dans des zones d'intérêt particulier (p. ex., un quartier ancien, un secteur boisé). Ainsi, en milieu naturel, la municipalité peut chercher une implantation de bâtiments de villégiature plus respectueuse du site, de la végétation et de la topographie. De même, dans un quartier ancien, l'intégration architecturale des nouveaux bâtiments ou des modifications effectuées aux bâtiments existants peut constituer une priorité. MRC de Thérèse-De Blainville – Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (z.p.e.g.t.). Dans la plupart des cas, l'enjeu réglementaire sous-jacent à l'approbation d'un PIIA sera d'assurer la bonne insertion de nouvelles constructions ou d'aménagements de manière à ne pas altérer le caractère ou à rompre l'équilibre des lieux. Chaque projet est en soi unique puisqu'il s'inscrit sur un site, un quartier, une époque. Règlement RV-1447 Codification administrative au 15 septembre

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L'érosion dans le ruisseau Charron à la base des talus, la profondeur des ravins et les types de sol dans ce secteur favorisent un glissement de terrain fortement rétrogressif. Voici les grandes étapes des travaux de stabilisation à long terme: Recouvrir l'enrochement d'une couche de terre végétale, ajouter des arbres/arbustes et ensemencer. Sur un affluent du Ruisseau Charron, des travaux d'excavation d'un talus existant seront également réalisés. Règlement de zonage blainville. Carte des travaux

Le projet de règlement qui résulte de ce processus est présenté en consultation publique et est susceptible d'approbation référendaire par la population concernée. Règlement n° 46 N. S. (plan de zonage) Date d'adoption: 28 février 1949 Date d'entrée en vigueur: 1 er mars 1949 Règlement n° 350 N. (plan de zonage) Date d'adoption: 5 février 1968 Date d'entrée en vigueur: 18 mars 1968 Règlement n° 416 N. (plan de zonage) Date d'adoption: 21 juin 1971 Date d'entrée en vigueur: 17 juillet 1971 Règlement n° 500 N. (plan de zonage et grilles des usages) Date d'adoption: 22 septembre 1975 Date d'entrée en vigueur: 11 juin 1977 Règlement n° 900 N. Zonage | Urbanisme et zonage | Ville de Boisbriand. (plan de zonage et grilles des usages) Date d'adoption: 2 avril 1991 Date d'entrée en vigueur: 15 mai 1991

1 - Plan des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain_Feuillet C31H12-050-0502 Annexe VI. 1 - Plan des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain_Feuillet C31H12-050-0503 Annexe VI. 2 - Utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain - Usage résidentiel de faible à moyenne densité Annexe VI. 3 - Utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain - Usages autres que résidentiel de faible à moyenne densité Annexe VII - Politique de protection des rives Annexe VIII - Plan du couvert forestier Annexe IX - Plan des secteurs autorisant les enseignes électroniques

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