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Vous trouverez sur cette page une série d'imprimés fiscaux utiles aux personnes physiques et morales non-résidentes de France. Cliquez sur le numéro de la déclaration pour la visualiser. 2746 chinoise zodiaque. Cession d'immeubles: 2048-IMM et sa notice Cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière: 2048-M et sa notice Échange de titres de sociétés à prépondérance immobilière: 2048-M bis Cession de terrains à bâtir et liquidation de la taxe sur les terrains constructibles: 2048-TAB et sa notice Déclaration de plus-value de cession de droits sociaux pour 2019: 2074-NR Déclaration de taxe de 3% pour 2019: 2746 Le formulaire 2042-IFI est à souscrire si votre patrimoine immobilier net taxable au 1er janvier est supérieur à 1 300 000 euros. Si vous ne disposez pas de revenus taxables à l'impôt sur le revenu, vous devez remplir la déclaration 2042-IFI-COV et la déclaration 2042-IFI.

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L'inscription simultanée aux deux modules implique l'accord du Président du Jury. Votre programme de cours comprendra dès lors plus de 60 crédits et devra nécessairement s'effectuer sur au moins deux années académiques. Il est administrativement impossible de modifier son programme de cours pour un même intitulé de diplôme, une fois que l'inscription a été enregistrée par l'Université. 5 5. 5. Pensez‐vous effectuer votre formation sur plus d'une année académique?  Oui  Non Suivre le Master de spécialisation en gestion des risques et bien‐être au travail implique de disposer d'un budget‐temps hebdomadaire: 16 heures minimum de cours/semaine (8 heures/semaine si la formation est étalée sur deux ans), temps pour les travaux en sous‐groupes et individuels. Il faut y ajouter le temps des déplacements hebdomadaires sur les différents sites universitaires. IMPRIMÉS FISCAUX - Représentant fiscal en France. Comment comptez‐vous vous y prendre pour dégager ce budget‐temps? Des preuves officielles des éléments déclarés dans le présent formulaire sont exigées (au plus tard, au moment de l'inscription) et ce, même pour les activités professionnelles.

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Vous trouverez ci-dessous le lien du formulaire EDRUPP pour enregistrer les données des pratiques communales de l'année 2018: Pour rappel, dès la saisie de la totalité des communes de votre territoire, il vous suffit d'envoyer un mail à pour recevoir le tableau des données brutes saisies dans le formulaire et un récapitulatif statistique des données de votre territoire.

Téléphone:....................................................... GSM:....................................................................... E‐mail:....................................................................................................................................................... Date de naissance:..................................................................................................................................... Lieu de naissance:...................................................................................................................................... Nationalité: ……. ………………………………………………………………………………………………………. Sexe  F /  M 1 Adresse postale pour l'envoi du formulaire d'admission: Université de Mons, Service Inscriptions, Place du Parc 20 à 7000 Mons. Formulaire 2746 année 2012 relatif. 2 Même si la date limite pour l'introduction des dossiers d'admission est fixée au 30 septembre 2018, les candidats sont invités à introduire leur dossier dans les plus brefs délais, s'ils souhaitent obtenir une réponse avant le début des cours (prévu le 18 septembre 2018).