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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3839909 Date de dépôt: 20/06/2011 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 20/06/2021 Présentation de la marque Mes petits cailloux Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « Mes petits cailloux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011. Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOKOMANI domicilié(e) 3 Avenue des Charmes, ZA, Parc Technologique d'Alata - 60100 - CREIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 780 062. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France. La marque Mes petits cailloux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839909. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes petits cailloux est expirée depuis le 20 juin 2021.
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Classe 28 - Produit Jeux; jouets; peluche [jouets]; animaux en peluche [jouets].
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