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PROCÈS-VERBAL du conseil d'administration du _____ [date] Le _____ [date] à _____ [horaire], à _____ [adresse], s'est réuni le conseil d'administration ci-après relaté. Il a été établi une feuille de présence signée par chaque administrateur entrant en séance, ci-annexée. Procès verbal de conseil d administration bozar. _____ [identité du président de séance], préside la séance. ______ [identité du secrétaire de séance], exerce les fonctions de secrétaire de séance. La feuille de présence est certifiée exacte et sincère par le président de séance et le secrétaire de séance. Le président de séance met à la disposition des administrateurs: – la feuille de présence certifiée exacte et sincère; – les pouvoirs des personnes représentées; – un support de présentation des questions figurant à l'ordre du jour; – les comptes de l'exercice clos le _____ [date de clôture de l'exercice]préparés par le bureau; – les projets de rapports, annexes et autres documents relatifs à l'exercice écoulé; – le budget de l'exercice en cours préparé par le bureau; – _____ [autres documents le cas échéant].

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Essayez de filtrer les conversations importantes et substantielles et d'ignorer les sujets non pertinents. En établissant des documents clairs, les procès-verbaux des réunions sont faciles à lire. Comment rédiger le PV du conseil d'administration ?. Évitez la retranscription des dialogues tels que "untel a dit" ou "unetelle a dit" à moins que cela ne soit effectivement lié à ce qui a été discuté lors de la réunion du conseil. Distribution des procès-verbaux des réunions du conseil Selon la courbe d'oubli d'Ebbinghaus, vous pouvez toujours vous souvenir de 90% du contenu discuté 24 heures après la réunion. Après 48 heures, le pourcentage tombe à 70%, et après trois jours, vous vous souvenez seulement de 40%. Par conséquent, pour la qualité du procès-verbal de la réunion, il est important de terminer la version finale du procès-verbal de la réunion dès que possible après la réunion. Pour éviter d'éventuelles erreurs, vous pouvez demander à quelqu'un de relire le procès-verbal de la réunion avant de le distribuer à tous les membres du conseil.

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Le président de séance aborde successivement les questions figurant à l'ordre du jour. 1. Première résolution – Adoption du règlement intérieur Le président de séance présente le projet de règlement intérieur soumis à l'examen du conseil d'administration. Le conseil d'administration, après en avoir pris connaissance en détail et en avoir discuté, adopte le projet de règlement intérieur sans modification. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. 2. Deuxième résolution – Nomination des membres du bureau Le président de séance rappelle les attributions des membres du bureau et les caractéristiques des mandats correspondants définies par l'article 9 des statuts. Procès verbal de conseil d administration definition. Il invite ceux qui le désirent à candidater pour exercer un mandat de membre du bureau. Les candidats s'étant fait connaître et s'étant présentés, le conseil d'administration décide de nommer en qualité de membres du bureau, pour une durée de deux exercices sociaux arrivant donc en principe à échéance le 31 décembre _____ (année): Président, _____ (identité du président), Secrétaire, _____ (identité du secrétaire), Trésorier, _____ (identité du trésorier), Les membres du bureau ainsi nommés déclarent chacun qu'ils acceptent leurs fonctions et qu'ils ne font l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.

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7. Questions diverses Différentes questions qui n'appellent pas de vote du conseil d'administration sont discutées [à confirmer ou adapter]. 8. Pouvoirs Le conseil d'administration donne tous pouvoirs au président de l'association pour prendre les mesures nécessaires en application des présentes résolutions. Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l'unanimité / par _____ voix contre _____ voix]. Modèle de lettre : Procès verbal de réunion du conseil d’administration d’une société anonyme. *** L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à _____ [horaire]. En foi de quoi a été dressé le présent procès-verbal, paraphé et signé par le président de séance et le secrétaire de séance. Le président de séance Le secrétaire de séance

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Peuvent ensuite se tenir un rapport de la présidence, l'adoption d'un plan d'action précédemment voté, la mise en place d'un nouveau comité… La réunion du conseil d'administration se déroule donc en présence du président, des éventuels vice-présidents, des administrateurs et du secrétaire. On parle parfois de « président de séance » et de « secrétaire de séance » dans ce contexte de réunion officielle. Le procès-verbal n'est pas le seul document produit au cours de la réunion. Une feuille de présence peut par exemple être complétée et remise au président en début de séance. L'importance du document officiel Le procès-verbal produit par le secrétaire de séance est un document obligatoire issu de la réunion du conseil d'administration. Celui-ci permet de recenser les questions qui y ont été traitées (abordées selon l'ordre du jour) ainsi que leurs conclusions. Ce document sert également de base légale pour certaines démarches entreprises par la société. Procès verbal de conseil d administration brh. Un procès-verbal rigoureusement rédigé par le secrétaire de séance permettra aux administrateurs de garder une idée claire et concise des sujets abordés et des décisions prises par le conseil pendant la réunion.

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